Mentions Légales
1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale : ocrusty elbeuf
Adresse du siège social :
73 rue gynemer
76500 ELBEUF
FRANCE
SIRET : 993826072 00015
N° de TVA intracommunautaire : FR92993826072
Forme juridique : SAS MJM
Capital social : 1000
RCS : ROUEN
Ville du greffe : ROUEN
2. Directeur de la publication
ocrusty elbeuf
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
4. Éditeur du logiciel
Éditeur : Arpelin
Site web : arpelin.fr
Informations complètes : arpelin.fr/identification
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site ocrustyelbeuf.hepho.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à ocrusty elbeuf ou à ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ocrusty elbeuf.
6. Données personnelles
ocrusty elbeuf s'engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En continuant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.
8. Responsabilité
ocrusty elbeuf met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 16/02/2026